fév
Paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques
| Régime hydrologique |
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| Conditions et processus morphologiques |
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| Continuité du transport des sédiments |
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fév
Paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques
| Régime hydrologique |
|---|
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fév
Paramètres hydromorphologiques et physico-chimiques
| Gestion de l'ouvrage |
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Connaissances nécessaires au suivi :
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| Régime hydrologique |
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fév
Paramètres hydromorphologiques et biologiques
| Régime hydrologique |
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→ Suivi paramètres hydromorphologiques
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| Conditions et processus morphologiques |
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→ Suivi paramètres hydromorphologiques
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| Conformité |
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→ Suivi paramètres hydromorphologiques
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fév
Paramètres hydromorphologiques, physico-chimiques et biologiques
| Conformité génie civil |
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| Conformité des écoulements |
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jan
Paramètres biologiques
| Végétation aquatique |
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| Invertébrés |
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| Ichtyofaune |
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nov
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oct
L’article 70 de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages prévoit que : « L'Agence française pour la biodiversité réalise, en coordination avec les instances compétentes locales et l'Observatoire des espaces naturels, agricoles et forestiers, un inventaire national afin d'identifier les espaces naturels à fort potentiel de gain écologique appartenant à des personnes morales de droit public et les parcelles en état d'abandon, susceptibles d'être mobilisés pour mettre en œuvre des mesures de compensation ».
Cet article vise à faciliter la mobilisation de foncier public ou en...
nov
Les terminologies mesures « de réduction » ou mesures de « correction » sont synonymes.
Au regard des principes généraux sur la réduction inscrits au code de l’env., la principale « cible » (ou « composante environnementale ») à préserver est la biodiversité : un milieu, un habitat naturel, une espèce animale ou végétale, un corridor écologique, etc., identifiés à proximité ou au sein de l’emprise présupposée du projet ;
Une même mesure peut être classée dans la catégorie des mesures « d’évitement » ou des mesures de « réduction », en fonction de son efficacité à supprimer totalement – ou pas – un impact :
- il s’agira « d’évitement » si la mesure envisagée garantie l’absence totale d’impacts du projet sur les cibles environnementales identifiées ;
- il s’agira de « réduction » si la mesure ne peut apporter de telles garanties. C’est souvent le cas des mesures mises en œuvre sur les chantiers, où le risque « zéro » n’existe pas et où l’efficacité d’une mesure dépend de la...
nov
Il s’agit de réduire ou limiter autant que possible la durée, l’intensité et/ou l’étendue des impacts d’un projet sur l’environnement qui ne peuvent pas être complètement évités, notamment en mobilisant les meilleures techniques disponibles (moindre impact à un coût raisonnable).
Les mesures doivent répondre à une obligation de résultat. Les moyens mis en œuvre peuvent être modifiés s’ils s’avèrent non fonctionnels.
Il peut rester des impacts résiduels du projet sur les milieux et espèces une fois les mesures de réduction mises en œuvre.
nov
Les terminologies mesures « de réduction » ou mesures de « correction » sont synonymes.
Au regard des principes généraux sur la réduction inscrits au code de l’env., la principale « cible » (ou « composante environnementale ») à préserver est la biodiversité : un milieu, un habitat naturel, une espèce animale ou végétale, un corridor écologique, etc., identifiés à proximité ou au sein de l’emprise présupposée du projet ;
Une même mesure peut être classée dans la catégorie des mesures « d’évitement » ou des mesures de « réduction », en fonction de son efficacité à supprimer totalement – ou pas – un impact :
- il s’agira « d’évitement » si la mesure envisagée garantie l’absence totale d’impacts du projet sur les cibles environnementales identifiées ;
- il s’agira de « réduction » si la mesure ne peut apporter de telles garanties. C’est souvent le cas des mesures mises en œuvre sur les chantiers, où le risque « zéro » n’existe pas et où l’efficacité d’une mesure dépend de la...
nov
| Quoi ? |
Réduire autant que possible la durée, l’intensité et/ou l’étendue des impacts d’un projet sur l’environnement qui ne peuvent pas être complètement évités, notamment en mobilisant les meilleures techniques disponibles (moindre impact à un coût raisonnable) |
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Types de mesures ? |
Mesures de réduction en phase exploitation : franchissement définitif d’un cours d’eau, traversée définitive de zone humide, dérivation définitive d’un cours d’eau, … |
| Comment ? |
Si malgré les mesures d’évitement mises en œuvre, les IOTA définitifs impactent toujours les composantes physiques ou biologiques des milieux aquatiques ou des espèces protégées :
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nov
Il s’agit de réduire ou limiter autant que possible la durée, l’intensité et/ou l’étendue des impacts d’un projet sur l’environnement qui ne peuvent pas être complètement évités, notamment en mobilisant les meilleures techniques disponibles (moindre impact à un coût raisonnable).
Les mesures doivent répondre à une obligation de résultat. Les moyens mis en œuvre peuvent être modifiés s’ils s’avèrent non fonctionnels.
Il peut rester des impacts résiduels du projet sur les milieux et espèces une fois les mesures de réduction mises en œuvre.
nov
| Quoi ? |
Réduire autant que possible la durée, l’intensité et/ou l’étendue des impacts d’un projet sur l’environnement qui ne peuvent pas être complètement évités, notamment en mobilisant les meilleures techniques disponibles (moindre impact à un coût raisonnable) |
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Types de mesures ? |
Mesures de réduction en phase chantier : lutte contre l’érosion des sols, collecte des eaux de ruissellements, traitement des sédiments, franchissements provisoires de cours d’eau, … |
| Comment ? |
Si malgré les mesures d’évitement mises en œuvre, les IOTA provisoires impactent toujours les composantes physiques ou biologiques des milieux aquatiques ou des espèces protégées :
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oct
À l’heure actuelle, les maîtres d’ouvrages sont libres de proposer leurs propres méthodes de dimensionnement de la compensation. Ces dernières doivent respecter les principes réglementaires régissant la compensation ; et être compatibles avec les dispositions des documents de planification relatives à ce sujet (SDAGE, SAGE, PGRI, etc.).
Un guide de mise en oeuvre de l'approche standardisée du dimensionnement de la compensation est paru en juin 2021. Il propose une démarche en 8 étapes.
8 étapes clés pour compenser les impacts d’un projet d’aménagement sur la biodiversité :
Principe du dimensionnement
Le dimensionnement de la compensation consiste à :
- caractériser...
Méthodes d’équivalence par pondération
Il s’agit de méthodes qui quantifient séparément les pertes et les gains de biodiversité, en pondérant les métriques affectées par des coefficients « pertes », et les métriques à compenser par des coefficients « gains ».
Ces pondérations sont effectuées à l’aide de ratios ou coefficients « évalués ». Afin de veiller à l’équivalence entre les pertes et les gains, les métriques à compenser sont ensuite déduites de la formule suivante :
Le ratio ou coefficient « pertes » de biodiversité résulte généralement de la combinaison des valeurs attribuées aux différents critères de pondération, et dont le choix est fondé sur la description ou l’évaluation :
- des milieux, des espèces ou des fonctions affectés (état initial avant impacts, connectivité avec milieux adjacents, etc.) ;
- des enjeux écologiques associés à ces milieux, espèces ou fonctions ;
- de l’intensité des impacts engendrés par le projet sur ces espèces, habitats ou fonctions.
Le ratio ou coefficient « gains » résulte aussi de la combinaison des valeurs attribuées aux différents critères de pondération, et dont...