Cours d'eau

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Les mesures citées ci-dessous sont éligibles à l’évitement dès lors qu’elles garantissent l’absence totale d’impacts sur une entité environnementale aquatique ciblée (un tronçon de cours d’eau,  une espèce végétale ou animale inféodée à ce cours d’eau, un corridor écologique, un site à forts enjeux environnementaux, un ensemble paysager cohérent, des services écosystémiques, etc.). 

Ces entités environnementales, pour lesquelles le maître d’ouvrage garantit l’absence totale d’impacts, doivent être clairement identifiées dans le dossier.
 

Evitement d’opportunité

Il s’agit d’une mesure intervenant généralement avant la définition du type de projet à réaliser (stade des réflexions amont, études d'opportunité ou études amont, évaluation des différentes variantes en termes de type de projet, etc.). Elle vise à vérifier l’opportunité du projet au regard des autres alternatives possibles et des enjeux environnementaux susceptibles d’être préservés, en fonction de l’une ou de l’autre de ces solutions.
 

Evitement géographique ou d’emprise

Cette mesure consiste à optimiser l’implantation du projet, dont sa situation géographique et son emprise (comprenant celle du chantier, des installations définitives et des aménagements connexes). 
 

Pour un tronçon de cours d’eau donné :

Il s’agit soit de contourner totalement son bassin versant (cas des petits cours d’eau de tête de bassin versant), soit d’éviter toute emprise du projet (chantier compris) sur son lit mineur et son lit majeur. Ce contournement doit être suffisamment éloigné du cours d’eau de manière à empêcher toute modification :

  • de ses variables de contrôle : débit liquide (Ql) qui influe sur la puissance du cours d’eau, débit solide (Qs) qui impose une « charge de travail » à effectuer par l'eau, forme du fond de la vallée (pente & largeur), alluvions (nature & cohésion des granulats constituant les berges et le substrat du lit mineur), végétation rivulaire (nature & densité) ;
  • et de ses variables d’ajustement : style fluvial (méandre, tresse, anostomose, etc.), sinuosité et conditions morphologiques du lit mineur (dont pente moyenne, profil en long, section hydraulique, profils en travers, faciès d’écoulement).

En effet, l’objectif est de supprimer tout impact direct et indirect du projet sur la biodiversité aquatique et semi-aquatique et sur les services écosystémiques associés. 

Parmi les composantes physiques et biologiques du cours d’eau à maintenir intactes, citons à titre d’exemples : 

  • Les modalités de circulation de l’eau en amont du lit mineur (écoulements superficiels) et ses éventuelles relations avec la nappe ; 
  • Les caractéristiques physico-chimiques de l’eau (pH, régime thermique, concentration en oxygène dissous, etc.) ; 
  • Le régime hydrologique du cours d’eau ; 
  • Ses processus morpho-dynamiques (équilibre entre les zones d’érosion et de dépôt des sédiments) assurant l’hétérogénéité des faciès d’écoulement, de même que la stabilité du substrat et des berges ; 
  • L’intensité lumineuse ; 
  • Les peuplements aquatiques et semi-aquatiques en place, et leurs habitats (dont pour la faune, les habitats de reproduction, de croissance et d’abris au sein du lit mineur - berges comprises) et du lit majeur (dont ripisylve) ; etc.
  • Les corridors de déplacement de la faune, selon l’axe longitudinal (montaison et dévalaison au sein du lit mineur ; déplacements le long des berges et des rives du cours d’eau) ou latéral (entre le chenal principal et les annexes hydrauliques au sein du lit mineur ; entre le lit mineur et le lit majeur) ; 
  • etc. 

Parmi les services écosystémiques généralement associés aux cours d’eau et à éviter d’affecter, citons à titre d’exemples :

  • Les services de régulation : hydraulique (régulation des débits, dont des débits de crue et d’étiage) ; topographique (lutte contre l’incision du lit mineur et protection des berges contre l’érosion par apport de sédiments) ; thermique (régulation de la température de l’eau) ; chimique (autoépuration de l’eau, apport de limons, etc.), etc. ;
  • Les services d’approvisionnement : eau potable, matériaux (granulats, bois, etc.), énergie hydraulique, nourriture, etc. ;
  • Les services culturels : paysager, touristique, ludique (dont loisirs nautiques), spirituels, religieux, etc.

Dans le cas de l’évitement, la préservation de ces composantes et services doit être garantie.
 

Pour une espèce végétale aquatique ou semi-aquatique donnée :

Il s’agit de préserver les plants de la population concernée et de contourner l’ensemble du biotope nécessaire à leur maintien. Cela nécessite de supprimer tout impact direct et indirect du projet sur les variables de contrôle et d’ajustement du cours d’eau et sur ses composantes physiques dont dépend le biotope de l’espèce ciblée (cf. exemples ci-dessus). 

Dans certains cas particuliers, il convient aussi de maintenir certaines activités anthropiques présentes avant le projet et participant au maintien du biotope de l’espèce végétale ciblée (ex : gestion/entretien de la ripisylve ou de la végétation rivulaire). La préservation de l’ensemble de ces composantes doit être garantie. 
 

Pour une espèce animale aquatique ou semi-aquatique donnée :

Il s’agit de préserver l’ensemble des individus de la population concernée et de contourner les habitats nécessaires à l’accomplissement de leur cycle biologique (reproduction, éclosion/émergence, croissance, repos/abris/refuge, migration à la montaison et à la dévalaison). Cela nécessite de supprimer tout impact direct et indirect du projet sur les variables de contrôle et d’ajustement précitées, de même que sur les composantes physiques et biologiques du cours d’eau dont dépend l’espèce ciblée. 

Dans certains cas particuliers, il convient parfois de maintenir certaines activités anthropiques en vigueur avant le projet qui participent au maintien du biotope de l’espèce animale ciblée (ex : gestion/entretien de la ripisylve ou de la végétation rivulaire). A minima, cette option doit être intégrée dans le processus complet d’application de la séquence ERC.

La préservation de l’ensemble de ces composantes doit être garantie.