Synthèse

Type de contenu
Quoi ?
  • Supprimer totalement un impact négatif susceptible d’être engendré par un projet sur une ou des composantes (ou « cibles ») environnementales pré-identifiées (une espèce, un habitat naturel, un service écosystémique)

Types de

mesures ?

  • Evitement « d’opportunité du projet » : faire ou ne pas faire le projet
  • Evitement « géographique » : faire ailleurs ou faire moins 
  • Evitement « technique » : faire autrement
Comment ?

Chercher toutes les solutions alternatives permettant d’éviter toute atteinte à la biodiversité et aux services écosystémiques que le projet pourrait engendrer :

  • Vérifier l’opportunité du projet au regard d’autres types de projet moins impactant pour l’environnement
  • Une fois le type de projet défini, comparer différents scénarii d’implantation et d’emprise de ce dernier (grille multicritères) ; privilégier autant que possible le scénario de « moindre impact », supprimant tout impact sur une ou des « cibles » ou « composantes » environnementales pré-identifiées
  • Concevoir techniquement le projet, en recherchant prioritairement les dispositifs évitant tout impact sur les espèces, les habitats naturels et les services écosystémiques associés
Où? À distance, à proximité ou au droit du projet. Dans ce dernier cas, la mesure d’évitement doit impérativement garantir l’absence totale d’impacts sur l’espèce, l'habitat ou le service écosystémique ciblé
Quand ?
  • Le plus en amont possible, en phase de concertation ou de débat public
  • Puis tout au long de la « vie » du projet, des phases de conception, d’instruction, de réalisation des travaux puis  d’exploitation (ou de mise en service)