Evitement en termes d’opportunité du projet

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Le juge s’assure que le projet retenu était la seule solution réalisable techniquement et financièrement.

Décisions des tribunaux administratifs

 

La demande de dérogation comporte une analyse des différentes solutions de substitution, parmi lesquelles un scénario sans réalisation d'une nouvelle gare. SNCF Réseau a également recherché des solutions satisfaisantes autres que l'implantation sur le territoire de la commune de Manduel, respectivement à Campagne et Campagnole, dans les environs de Nîmes. L'analyse réalisée par SNCF Réseau porte, pour chacun de ces sites, sur leur accessibilité routière par les TER et par les transports en commun, sur la faisabilité technique ferroviaire, sur la prise en compte des enjeux et des objectifs du territoire et sur l'insertion des sites dans leur environnement et leur sensibilité écologique.


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Deux solutions de substitution aux travaux de terrassement précités ont été envisagées pour permettre la sécurisation du talus situé au nord-est de la carrière sans étendre l'exploitation de la carrière. La première, qui consistait à ne procéder à aucun travaux de mise en sécurité, ne saurait être une solution plus satisfaisante pour la préservation de la sécurité publique. La seconde, qui consistait à procéder à des travaux de confortement de l'état actuel du front, a été écartée au motif que, compte tenu des volumes des matériaux altérés et potentiellement instables, de tels travaux n'apparaissaient pas pertinents et a privilégié la mise en sécurité par réalisation de travaux de terrassement. Les requérants ne sont pas fondés à soutenir qu'il existait une autre solution satisfaisante pour mettre en sécurité le site.


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