Comparer différentes alternatives ou scénarii d'un projet

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Lors de la conception d’un projet, il convient de respecter l’objectif de « moindre impact », en veillant au choix des solutions techniques « les plus favorables » pour l’environnement à un coût économique acceptable. 

A ce titre, il est recommandé d’assurer la traçabilité de ces choix, le code de l’env. demandant à ce que ces derniers soient justifiés dans les dossiers soumis à instruction (cf. EVITER/REGLEMENTATION). Les justifications demandées peuvent concerner autant :

  • le type de projet envisagé. En effet, selon un besoin identifié (ex : production d’énergie électrique, transport, loisir, etc.), plusieurs solutions alternatives sont possibles (parc éolien vs parc photovoltaïque vs centrale hydroélectrique, etc. ; optimisation transports en commun vs création nouveau réseau viaire, etc. ; création nouvelle base de loisir vs optimisation existant, etc.) ; 
  • sa situation géographique et son emprise ;
  • et certains choix techniques effectués en matières de dispositifs, d’installations, d’ouvrages, d’aménagements voire de modalités de mise en place de l’activité.

A noter qu’il importe de comparer entre elles, des solutions alternatives vraisemblables. En outre, et conformément au principe de proportionnalité, le niveau d’exigence en matière de justification de ces choix est susceptible d’être d’autant plus élevé que les milieux naturels, espèces, fonctions ou services écosystémiques concernés présentent de forts enjeux.

Actuellement, il n’existe pas de méthode harmonisée à l’échelle nationale, permettant de comparer, sur la base d’indicateurs équivalents entre projets, différentes solutions alternatives et de démontrer la pertinence environnementale des choix effectués. En effet, le choix de la méthode utilisée reste de la responsabilité du maître d’ouvrage. 

Parmi ces méthodes, citons la grille multicritères, qui permet d’objectiver les comparaisons effectuées en matière de scenarii ou de solutions techniques alternatives. Cette grille comprend généralement les trois composantes suivantes :

  • socio-économiques ;
  • géotechniques ;
  • et environnementales.

Des exemples de catégories et de critères associés à ces composantes sont indiqués dans les trois tableaux ci-dessous. Les catégories et critères utilisés au sein de ces grilles varient fortement entre projets, de même que les modalités d’attribution du poids donné à chaque catégorie ou critère au sein des composantes socio-économiques, géotechniques et environnementales.

Ex. de catégories de critères Ex. de critères Scenario 1 Scenario 2 Scenario 3
Activités anthropiques et aménagements associés Zones agricoles (bâti et non bâti)      
Infrastructures linéaires ou surfaciques (ZAC, ZI, EnR, réseaux électriques, gazoducs, routes, autoroutes, …)      
Zones urbaines : habitat concentré, habitat diffus, zones à urbaniser, proximité par rapport au tissu urbain      
Terrain militaire, etc.      
Valeur patrimoniale Patrimoine culturel      
Sites classés au patrimoine historique, etc.      
Qualité de vie Qualité de l’air      
Nuisance sonore      
Sécurité      
Santé      
Loisir      
Gain de temps      
Durée de chantier      
Coût projet      
de catégories de critères Ex. de critères Scenario 1 Scenario 2 Scenario 3
Composante « physique » Géologie, pédologie (nature, composition, épaisseur)      
Risques hydrauliques (périmètre d’un PPRI, zone rouge, etc.)      
Risques sismiques (failles, stabilité des sols, etc.)      
Topographie (classes de pente, etc.)      
Composante « habitat » Milieu forestier (surface)      
Milieu aquatiques et humides (surface, nombre)      
Littoral      
de catégories de critères Ex. de critères Scenario 1 Scenario 2 Scenario 3
Enjeux (statut, zonage)
  • Statuts réglementaires « espèce » : espèces protégées, espèces d’intérêt communautaire prioritaire au titre de Natura 2000 ; Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope
     
  • Statuts réglementaires « milieux » : cours d'eau classé L. 214-17 ; Natura 2000 - ZPS/ZSC, Arrêté Préfectoral de Protection d’Habitat, Espace Boisé Classé, Sites inscrits/classés, etc.
     
  • Statuts réglementaires/zonages « fonctions » : trames vertes et bleues, Arrêté de délimitation des frayères des zones de croissance et d’alimentation, forêt de protection (érosion sol, maintien de biodiversité, aires de protection de captages AEP
     
État de conservation (international, national, régional) : listes rouges des espèces et des habitats menacés (UICN-MNHN), listes des espèces à responsabilité régionale, évaluation de l'état de conservation des espèces ou des habitats au titre de Natura 2000      
Zonage au sein de documents de planification ou politiques publiques : espèces PNA ou déterminantes ZNIEFF, zonages ZNIEFF, site RAMSAR, Espaces Naturels Sensibles, sites CEN, CSL, parcs nationaux ou régionaux ; réserves nationales, régionales, de biosphère, objectifs DCE, zonages SRCE/SRADDET/SCoT, etc.      
Cours d’eau (objectifs DCE, classement L214-17, catégorie piscicole, …), etc.      
Composition des peuplements 
(faune / flore)
Richesse spécifique      
Etat de conservation      
Fonctions Physiques      
Biogéochimiques      
Biologiques : corridor écologique (TVB, SRCE) ; aire privilégiée de repos, de refuge, de reproduction ; etc.      
Services écosystémiques AEP      
Irrigation      
Zones rouges PPRI ou PGRI, etc.