Définition
Objectifs
Il s’agit de réduire ou limiter autant que possible la durée, l’intensité et/ou l’étendue des impacts d’un projet sur l’environnement qui ne peuvent pas être complètement évités, notamment en mobilisant les meilleures techniques disponibles (moindre impact à un coût raisonnable).
Source : OFB & Cerema (2021), Approche standardisée du dimensionnement de la compensation écologique. CGDD. 149 p.
Les mesures doivent répondre à une obligation de résultat. Les moyens mis en œuvre peuvent être modifiés s’ils s’avèrent non fonctionnels.
Il peut rester des impacts résiduels du projet sur les milieux et espèces une fois les mesures de réduction mises en œuvre.
Principes
Les terminologies mesures « de réduction » ou mesures de « correction » sont synonymes.
Au regard des principes généraux sur la réduction inscrits au code de l’env., la principale « cible » (ou « composante environnementale ») à préserver est la biodiversité : un milieu, un habitat naturel, une espèce animale ou végétale, un corridor écologique, etc., identifiés à proximité ou au sein de l’emprise présupposée du projet.
Article L. 110-1 du code env. : « […] Le principe d’action préventive et de correction, par priorité à la source, des atteintes à l’environnement, en utilisant les meilleures techniques disponibles à un coût économique acceptable.
Ce principe implique d’éviter les atteintes à la biodiversité et aux services qu’elle fournit ; à défaut, d'en réduire la portée […] »
Une même mesure peut être classée dans la catégorie des mesures « d’évitement » ou des mesures de « réduction », en fonction de son efficacité à supprimer totalement – ou pas – un impact :
- il s’agira « d’évitement » si la mesure envisagée garantie l’absence totale d’impacts du projet sur les cibles environnementales identifiées ;
- il s’agira de « réduction » si la mesure ne peut apporter de telles garanties. C’est souvent le cas des mesures mises en œuvre sur les chantiers, où le risque « zéro » n’existe pas et où l’efficacité d’une mesure dépend de la météorologie, du matériel utilisé, du respect du phasage des travaux, etc
Malgré la mise en œuvre de mesures d’évitement supprimant des impacts sur certaines composantes environnementales ciblées, le projet peut engendrer des impacts négatifs sur d’autres composantes environnementales. Il convient alors, pour ces dernières, de rechercher des mesures de réduction voire de compensation.