Evitement d’opportunité (faire ou ne pas faire le projet)
CommencerEvitement d’opportunité (faire ou ne pas faire le projet)
Evitement d’opportunité (faire ou ne pas faire le projet)
Vérifier les points de vigilance spécifiques à cette réglementation
! condition de fond d’obtention de la dérogation
Evitement d’opportunité (faire ou ne pas faire le projet)
Les raisons pour lesquelles ce type de projet est retenu parmi les alternatives possibles sont-elles indiquées, notamment au regard des enjeux associés aux milieux aquatiques et humides ? *
Oui NonIndiquer les raisons du choix du projet parmi les alternatives possibles et au regard des enjeux associés aux milieux aquatiques et humides
Revenir à l'étape précedenteEvitement géographique (faire ailleurs ou faire moins)
ContinuerEvitement géographique (faire ailleurs ou faire moins)
Différents scenarii d’implantation et/ou d’emprise du projet sont-ils comparés au regard de leurs incidences sur l’environnement (biodiversité et services écosystémiques) et la santé ? *
Oui
Non
Evitement géographique (faire ailleurs ou faire moins)
Démontrer que ce sont les seules implantations et emprises possibles
Passer à l’étape suivanteou
Comparer l’implantation et l’emprise du projet à d’autres scenarii possibles, au regard de leurs incidences sur l’environnement et la santé humaine
Revenir à l'étape précedenteMesure éligible à l’évitement géographique
Lister les composantes de l’environnement ou de la santé bénéficiant de cet évitement géographique
Démontrer l’absence d’alternatives à un coût raisonnable
Passer à l’étape suivanteou
Modifier l’implantation ou l’emprise du projet
Revenir à l'étape précedenteEvitement technique (faire autrement)
ContinuerEvitement technique (faire autrement)
L’environnement (biodiversité et services écosystémiques) et la santé sont-ils pris en compte lors des choix techniques (modalités techniques de réalisation des travaux, types d’ouvrages, des installations, des activités, etc.) ?
Oui
Non (ou ne sais pas)
Evitement technique (faire autrement)
Démontrer l’impossibilité technique à un coût raisonnable
ou
Vérifier la pertinence des choix techniques effectués, au regard des enjeux environnementaux ou de la santé concernés par le projet
Revenir à l'étape précedenteDémontrer l’absence d’alternatives techniques à un coût raisonnable
ou
Modifier certains choix techniques inhérents au projet (installations, ouvrages, activités, modalités de réalisation des travaux, etc.)
Mesure éligible à l’évitement technique
Lister les composantes de l’environnement ou de la santé bénéficiant de cet évitement technique