Editeur 

Office français de la biodiversité
12, cours Lumière
94300 Vincennes

Directeur de la publication 

Pierre Dubreuil, directeur de l’Office français de la biodiversité

Conception - hébergement

Site conçu sous CMS Drupal
Développement : GFI
Site hébergé par l’Office français de la biodiversité, pôle de Montpellier – Immeuble Tabella ZAC de l’aéroport – 125, impasse Adam Smith
34470 Pérols – Tél. : 04.67.69.84.00

Conditions d'utilisation

L’utilisation de ce site est subordonnée à l’acceptation de l’intégralité des présentes conditions exposées ci-après.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments présentés sur ce site (textes, photographies, vidéos, créations graphiques, illustrations) sont soumis à la législation relative au droit des informations publiques et sont couverts par le droit d'auteur. Ces éléments restent la propriété exclusive de l’Office français de la biodiversité (OFB)  et/ou de ses partenaires.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction de ce site sur un support papier est autorisée pour des fins personnelles, associatives ou professionnelles et sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
•    gratuité de la diffusion ;
•    respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte ;
•   citation claire et lisible de la source indiquant le nom " Office français de la biodiversité", l’adresse Internet du site Web ERC-Biodiversité : http://erc-biodiversite.ofb.fr et la mention : "© sur Office français de la biodiversité - Reproduction interdite – Tous droits réservés".

Toutes diffusions ou utilisations à des fins commerciales ou publicitaires des informations sont strictement interdites. Pour d’autres utilisations envisagées, veuillez nous consulter.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Responsabilités / Informations contenues dans le site

Les informations fournies sur ERC-Biodiversité le sont à titre informatif. L’Office français de la biodiversité s'efforce de présenter des informations actualisées sur ce site. Pour autant, l'Office français de la biodiversité ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. L’Office français de la biodiversité ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. L’Office français de la biodiversité ne peut être tenue responsable de l'interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

Limite de responsabilité

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, l’Office français de la biodiversité décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

L’Office français de la biodiversité décline toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que l’Office français de la biodiversité cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu.

Liens hypertextes

Nous vous proposons de nombreux liens vers d'autres sites web. L’Office français de la biodiversité décline toute responsabilité quant au contenu et au fonctionnement des sites web proposés en liens.

Données personnelles

L’Office français de la biodiversité porte la plus grande attention à vos données à caractère personnel et s’engage à les protéger.

L’OFB s'engage à ce que la collecte et le traitement de données à caractère personnel, effectués à partir du présent site, soient conformes à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 applicable le 25 mai 2018.

Conformément à l’article 37 du règlement, l’agence a désigné un délégué à la protection des données. Il est votre interlocuteur privilégié pour répondre à toute question concernant la politique de l’agence sur la confidentialité et la protection des données à caractère personnel.

Finalités associées aux dépôts de cookies sur votre navigateur

Fonctionnement et optimisation de navigation sur le site

  • Adaptation de la présentation de nos sites et applications aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation, etc.) lors de vos visites, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte ;
  • Connexion automatique aux espaces réservés ou personnels de notre site, tels que votre compte, grâce à des identifiants ou des données que vous nous avez antérieurement confiés ;
  • Mise à disposition d’outils de partage sur les réseaux sociaux ;

Mesures de fréquentation et de l’audience

Des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant notre site (rubriques et contenus visités, parcours) sont établies afin d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services.

La durée de conservation des données à caractère personnel collectées à ces occasions étant limitée à 13 mois à compter de la collecte.
Nous n’utilisons aucun cookie de tiers qui serait étranger aux finalités poursuivies par notre site.
Sauf stipulation contraire directement mentionnée sur chacun des formulaires de saisie des données concernés, les informations collectées ne font l'objet d'aucune cession à des tiers de la part de l’OFB et ne peuvent être communiquées qu'au personnel de l’OFB et aux destinataires habilités.

Destinataires des données

Sauf stipulation contraire directement mentionnée sur chacun des formulaires de saisie des données concernés, les informations collectées ne font l'objet d'aucune cession à des tiers de la part de l’OFB et ne peuvent être communiquées qu'au personnel de l’OFB et aux destinataires habilités.

Les destinataires de données sont des tiers (service en charge de la gestion et de l’administration du site, prestataire informatique externe habilité).

Vos droits

De manière générale, vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, d’effacement, de la limitation, d’opposition au traitement de vos données. Certains traitements exercés dans le cadre des missions régaliennes ou de service public exercées par l’agence peuvent limiter ces droits.

Selon les cas, vous pourrez exercer ces droits auprès d’un contact indiqué dans les mentions spécifiques du traitement, ou auprès du Délégué à la protection des données de l’office.

Pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter notre Délégué à la protection des données par mail dpd@ofb.gouv.fr ou par courrier postal : Délégué à la protection des données OFB - Le Nadar hall C 5 - Square Felix Nadar - 94300 Vincennes.