Objectifs

Il s’agit de supprimer totalement un impact négatif qu’un projet pourrait engendrer directement ou indirectement sur une ou des cibles (ou « entités ») environnementales pré-identifiées.
 

Source : OFB & Cerema (2021), Approche standardisée du dimensionnement de la compensation écologique. CGDD. 149 p.

Principes

Les terminologies mesures « d’évitement » ou mesures de « suppression » sont synonymes.

Trois grandes « familles » de mesures d’évitement sont envisageables :

• évitement « d’opportunité » : faire ou ne pas faire le projet 
• évitement « géographique » : faire ailleurs ou faire moins 
• évitement « technique » : faire autrement 

 
Concernant l’évitement d’opportunité : 

Différents types de projet peuvent être envisagés en réponse à un besoin, dont certains engendreront moins d’impacts sur l’environnement que d’autres. A ce titre, l’évitement d’opportunité consiste à comparer différentes solutions alternatives et à vérifier la pertinence du projet finalement envisagé (cf. Méthodes et outils).

A titre d’exemples, plusieurs solutions sont envisageables et doivent être comparées pour répondre au besoin de sécurisation et de fluidification d’une voie de circulation entre deux communes (transports en commun vs route vs autoroute vs train) ; au besoin d’électricité (économie d’énergie vs énergie nucléaire vs énergie thermique par combustibles fossiles ou organiques vs énergie solaire vs énergie hydraulique vs éolienne) ; etc.

La décision de donner suite – ou non – à un projet donné est prise par le maître d’ouvrage, de préférence le plus en amont possible, lors des phases de concertation, de consultation inter-administrative et de débat public. Mais l’opportunité des projets est parfois aussi évaluée lors des phases de conception voire d’instruction des projets. Dans certains cas particuliers, l’Etat peut refuser le projet.

Concernant l’évitement géographique : 

Selon la localisation ou l’emprise d’un projet, certains impacts sur l’environnement peuvent être totalement supprimés. L’évitement  géographique consiste à comparer différents scénarii d’implantation ou d’emprise d’un projet donné, puis à choisir le scénario de moindre impact, garantissant notamment la suppression totale d’impacts sur des milieux, des habitats et/ou des espèces ciblés (cf. Méthodes et outils, Comparer différentes alternatives ou scénarii d'un projet).

Concernant l’évitement technique :

Il s’agit d’opter pour une ou des solutions techniques qui garantissent la suppression totale d’un impact sur les milieux, les habitats et/ou les espèces ciblés. Cela peut concerner les modalités de choix des ouvrages et de mise en service du projet, comme celles relatives à la réalisation du chantier.

Au regard des principes généraux sur l’évitement inscrits au code de l’env., les  « cibles » (ou « composantes environnementales ») à éviter sont de deux ordres, l’évitement visant la suppression totale des impacts d’un projet : 

• sur la biodiversité : un milieu, un habitat naturel, une espèce animale ou végétale, un corridor écologique, etc., identifiés à proximité ou au sein de l’emprise présupposée du projet ;
• et sur les services écosystémiques associés à cette biodiversité : régulation, approvisionnement et culture (cf. Méthodes et outils, Évaluer les services écosystémiques).

Une même mesure peut être classée dans la catégorie des mesures « d’évitement » ou des mesures de « réduction », en fonction de son efficacité à supprimer totalement – ou pas – un impact :

• il s’agira « d’évitement » si la mesure envisagée garantie l’absence totale d’impacts du projet sur les cibles environnementales identifiées ;
• il s’agira de « réduction » si la mesure ne peut apporter de telles garanties. C’est souvent le cas des mesures mises en œuvre sur les chantiers, où le risque « zéro » n’existe pas et où l’efficacité d’une mesure dépend de la météorologie, du matériel utilisé, du respect du phasage des travaux, etc.  

Malgré la mise en œuvre de mesures d’évitement supprimant des impacts sur certaines composantes environnementales ciblées, le projet peut engendrer des impacts négatifs sur d’autres composantes environnementales. Il convient alors, pour ces dernières, de rechercher des mesures de réduction voire de compensation.