Zones humides

Type de contenu

Les mesures citées ci-dessous sont éligibles à l’évitement dès lors qu’elles garantissent l’absence totale d’impacts sur une entité environnementale humide ciblée (un réseau de zones humides inter-connectées, une zone humide prise isolément,  une espèce végétale ou animale inféodée à un habitat humide en particulier, un corridor écologique, un site à forts enjeux environnementaux, un ensemble paysager cohérent, des services écosystémiques, etc.). 

Ces entités environnementales, pour lesquelles le maître d’ouvrage garantit l’absence totale d’impacts, doivent être clairement identifiées dans le dossier.
 

Evitement d’opportunité

Il s’agit d’une mesure intervenant généralement avant la définition du type de projet à réaliser (stade des réflexions amont, études d'opportunité ou études amont, évaluation des différentes variantes en termes de type de projet, etc.). Elle vise à vérifier l’opportunité du projet au regard des autres alternatives possibles et des enjeux environnementaux susceptibles d’être préservés, en fonction de l’une ou de l’autre de ces solutions.
 

Evitement géographique ou d’emprise

Cette mesure consiste à optimiser l’implantation du projet, dont sa situation géographique et son emprise (comprenant celle du chantier, des installations définitives et des aménagements connexes). 
 

Pour une zone humide donnée :

Il s’agit soit (1) de contourner totalement son bassin versant ou sa zone contributive (cf. définition du guide de la méthode nationale d'évaluation des fonctions des zones humides),  soit a minima (2) d’éviter toute emprise du projet (chantier compris) sur les sols et les habitats humides, l’objectif étant de supprimer tout impact direct et indirect du projet sur la biodiversité propre à ces milieux et sur les services écosystémiques associés.

Dans tous les cas, ces contournements doivent être suffisamment éloignés de la zone humide de manière à empêcher toute modification de ses variables de contrôle et d’ajustement, dont font partie :

  • la topographie et la nature des sols, ces deux paramètres définissant les modalités d’alimentation et de circulation des écoulements superficiels et de sub-surfaces au sein de la zone humide, puis de restitution de l’eau en aval, au sein d’un milieu récepteur  (cours d’eau, mare, plan d’eau, autre zone humide, etc.) ;  
  • les apports en eau (volume et niveau d’eau, fréquence et durée de submersion), qui participent de la définition du degré d’hydromorphie des sols (taux de saturation en eau) ;
  • la mosaïque d’habitats et les cortèges phyto-sociologiques associés qui résultent de ces processus hydro-morphologiques.

L’objectif est de maintenir intact le fragile équilibre hydrologique et biologique qui s’établit naturellement sur ces milieux, de même que les connexions avec les milieux naturels adjacents (dont le milieu récepteur aval). La préservation de l’ensemble de ces composantes doit être garantie.
 

Pour une espèce végétale hygrophile donnée :

Il s’agit de préserver les plants de la population concernée et de contourner l’ensemble du biotope humide nécessaire à leur maintien. Cela nécessite de supprimer tout impact direct et indirect du projet sur les variables de contrôle et d’ajustement de la zone humide (cf. supra). Dans certains cas particuliers, il convient aussi de maintenir certaines activités anthropiques présentes avant le projet et participant au maintien des cortèges phyto-sociologiques (ex : gestion conservatoire évitant toute fermeture du milieu ; pâturage extensif ; etc.). La préservation de l’ensemble de ces composantes doit être garantie. 
 

Pour une espèce animale inféodée aux zones humides :

Il s’agit de :

  • préserver l’ensemble des individus de la population concernée ; 

  • contourner les habitats nécessaires à l’accomplissement de son cycle biologique (reproduction, éclosion/naissance/émergence, croissance, repos/abris/refuge, migration).

Cela nécessite de supprimer tout impact direct et indirect du projet sur les variables de contrôle et d’ajustement précitées. Dans certains cas particuliers, il convient aussi de maintenir certaines activités anthropiques présentes avant le projet et participant au maintien des habitats humides (ex : gestion conservatoire évitant toute fermeture du milieu ; pâturage extensif ; etc.). La préservation de l’ensemble de ces composantes doit être garantie.
 

Gayet, G., Baptist, F., Baraille, L., Caessteker, P., Clément, J.-C., Gaillard J., Gaucherand, S., Isselin-Nondedeu, F., Poinsot C., Quétier, F., Touroult, J., Barnaud, G., (2016). Guide de la méthode nationale d’évaluation des fonctions des zones humides - version 1.0. Onema, collection Guides et protocoles, 186 p.