Lacs

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Il s’agit des lacs naturels et des lacs artificiels ainsi que des plans d’eau alimentés par la nappe d’accompagnement.

Les mesures citées ci-dessous relèvent de l’évitement dès lors qu’elles garantissent l’absence totale d’impacts sur une entité environnementale aquatique ciblée (un tronçon de littoral lacustre, une espèce végétale ou animale inféodée à ce milieu, un corridor écologique, un site à forts enjeux environnementaux, un ensemble paysager cohérent, des services écosystémiques, etc.).

Ces entités environnementales, pour lesquelles le maître d’ouvrage garantit l’absence totale d’impacts, doivent être clairement identifiées dans le dossier.
 

Évitement d’opportunité

Il s’agit d’une mesure intervenant généralement au moment de la définition du type de projet à réaliser (stade des réflexions amont, études d'opportunité ou études amont, etc.). Le pétitionnaire justifie de l’opportunité du projet : ce projet est-il bien nécessaire ? A quel besoin répond-il ? Quelles sont les différentes possibilités de réponse à ce besoin ? 

Au regard des composantes de l’environnement susceptibles d’être impactées par le projet, en fonction de l’une ou de l’autre de ces solutions.
 

Évitement géographique ou d’emprise

Cette mesure consiste à supprimer totalement un impact sur un élément de biodiversité par l'optimisation de l’implantation du projet, dont sa situation géographique et son emprise (comprenant celle du chantier, des installations définitives et des aménagements connexes).
 

Pour un aménagement en périphérie ou dans un lac :

Il s’agit d’éviter, par le choix de l’implantation, toute emprise du projet sur un élément remarquable de l’environnement y compris le chantier (choix d’un autre tracé pour une conduite de pompage/rejet par rapport à un habitat aquatique particulier, choix d’un autre site parmi plusieurs, chapelet de plans d’eau, gravière pour installation d’une activité, ...). 

Dans le cas des aménagements sur un lac, l’évitement peut s’obtenir par contournement de façon à préserver le lac et ses abords de toute modification :

  • de ses variables de contrôle : fluctuations de niveau qui influe sur le degré d’ennoiement des rives, annexes hydrauliques et zones humides périphériques ;
  • et de ses variables d’ajustement : effets localisés des houles de surface selon les niveaux et courantologie sous lacustre (accumulation/déplacement matériaux, distribution locale de granulométrie).

Parmi les composantes physiques et biologiques du lac à maintenir intactes, citons à titre d’exemples :

  • Les modalités de circulation de l’eau sur le bassin versant en amont du plan d’eau (écoulements superficiels) et ses éventuelles relations avec la nappe ;
  • Les caractéristiques physico-chimiques des eaux de surface et des eaux souterraines (pH, régime thermique, concentration en oxygène dissous, etc.) ;
  • Les caractéristiques hydrologiques du plan d’eau (fluctuations, synchronisation avec l’hydrologie du bassin versant) ;
  • Les processus morpho-dynamiques (équilibre entre les zones d’érosion et de dépôt des sédiments) assurant l’hétérogénéité granulométrique sur la zone littorale, de même que la stabilité du substrat et des berges ;
  • Les peuplements d’espèces aquatiques et semi-aquatiques en place, et leurs habitats (dont pour la faune, les habitats de reproduction, de croissance et d’abris au sein de l’espace de fluctuation courant du niveau – berges et ripisylve) et du lit majeur (dont zones humides périphériques) ; etc.
  • Les corridors de déplacement de la faune, selon l’axe longitudinal (lien avec les affluents et émissaire ; déplacements le long des berges et des rives du plan d’eau) ou latéral (entre le plan d’eau et ses annexes hydrauliques à niveau d’étiage; entre le lit mineur et le lit majeur à niveau d’eau moyennes ou hautes, lit majeur) ;
  • etc.

Parmi les services écosystémiques généralement associés aux lacs et à éviter d’affecter, citons à titre d’exemple :

  • Les services de régulation : hydraulique (régulation des débits en aval, dont débits de crue et d’étiage, lien avec gestion des niveaux) ; topographique (stabilisation du trait de côte, lutte contre l’érosion par déplacement de sédiments issus du bassin versant) ; thermique (régulation de la température de l’eau et micro-climatologie locale) ; chimique (autoépuration de l’eau, apport de limons, etc.), etc. ;
  • Les biens issus des écosystèmes : eau potable, ressources halieutiques, etc. ;
  • Les services culturels : paysager, touristique, ludique (dont loisirs nautiques), spirituels, religieux, etc.

Dans le cas de l’évitement, la préservation de ces composantes et services doit être garantie.
 

Pour une population d’espèce animale ou végétale aquatique, semi-aquatique ou palustre donnée :

Il s’agit de préserver les individus de la population concernée par le projet et de contourner les habitats nécessaires à l’accomplissement de leur cycle biologique (reproduction, éclosion/émergence, croissance, repos/abris/refuge, migration à la montaison et à la dévalaison). Cela nécessite également de supprimer tout impact direct et indirect du projet sur les variables de contrôle et d’ajustement précitées, de même que sur les composantes physiques et biologiques du plan d’eau dont dépend l’espèce ciblée.

Dans certains cas particuliers, il convient parfois de conserver les modalités de gestion de certaines activités anthropiques avant le projet qui participent au maintien du biotope de l’espèce animale ciblée (ex : gestion/entretien de la ripisylve ou de la végétation rivulaire). A minima, cette option doit être intégrée dans le processus complet d’application de la séquence ERC.

La préservation de l’ensemble de ces composantes doit être garantie.
 

Évitement temporel

Les opérations d’aménagement, projets de restauration et de travaux affectent pour la très grande majorité la zone littorale des lacs naturels ou artificiels (autrement nommée “beine” dans le cas des lacs naturels). Or, il s’agit : 

  • de l’espace où l'hétérogénéité de l’habitat aquatique est la plus élevée ;
  • du site de reproduction et d’incubation des œufs de la quasi-totalité des espèces d’oiseaux, de poissons et d’amphibiens présentes, etc.

Dans la préparation et la constitution des documents préparatoires des projets (documents d’incidence, DLE…), il convient donc de croiser les différentes phases opérationnelles des travaux avec les habitats littoraux potentiellement impactés. Pour le cas où l’évitement géographique (ou d’emprise) n’est pas possible, la phénologie de fréquentation de l’espace littoral par les espèces du plan d’eau présentant un enjeu particulier (reproduction, incubation).

⚠ Les mesures relatives à la temporalité peuvent concerner l’évitement ou la réduction. On parlera de réduction, et non d’évitement, lorsque la mesure retenue ne permet pas de garantir la suppression totale de l’impact sur la cible concernée.

 La mise en oeuvre de mesures d’évitement géographique ou temporel pour les lacs reste à l’heure actuelle assez rare, car elles sont compliquées à mettre en oeuvre (impossibilité de faire de l’évitement géographique pour faire des travaux d’enrochement ou de protection de berge par exemple). De ce fait, il existe encore très peu d’exemples concrets sur ces mesures.