Synthèse

Type de contenu
Quoi ?

Réduire autant que possible la durée, l’intensité et/ou l’étendue des impacts d’un projet sur l’environnement qui ne peuvent pas être complètement évités, notamment en mobilisant les meilleures techniques disponibles (moindre impact à un coût raisonnable)

Types de mesures ?

Mesures de réduction en phase exploitation : franchissement définitif d’un cours d’eau, traversée définitive de zone humide, dérivation définitive d’un cours d’eau, …
Comment ?

Si malgré les mesures d’évitement mises en œuvre, les IOTA définitifs impactent toujours les composantes physiques ou biologiques des milieux aquatiques ou des espèces protégées :

  • Vérifier dans les APG si des mesures de réduction en phase exploitation sont imposées dans la réglementation ;
  • Veiller à ce que les mesures de réduction relatives à la phase exploitation proposées soient pertinentes (nature, dimensions, installation, entretien) ;
  • S’il reste des impacts notables (ou résiduels significatifs) (durée, intensité, ampleur, …), mettre en place des mesures de compensation.
Où? Au droit du projet ou à proximité immédiate 
Quand ? Avant, pendant et après le chantier