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Réglementation

• Circulaire du 24 juillet 2002 relative à la mise en œuvre du décret n° 2002-2002 du 13 février 2002 modifiant ou créant les rubriques 2.5.0, 2.5.2, 2.5.4 et 2.5.5 de la nomenclature « loi sur l’eau » et des trois arrêtés de prescriptions générales pour les opérations soumises à déclaration au titre de ces rubriques

 

Guides, notes techniques

• Cerema, (2019). Amphibiens et dispositifs de franchissement des infrastructures de transport terrestre, Collection : Connaissances, ISBN : 978-2-37180-328-2. 58p.
   
• Cerema, (2019). Clôtures routières et ferroviaires & faune sauvage - Critères de choix et recommandations d’implantation, Collection : Connaissances, ISBN : 978-2-37180-351-0. 36p.
   
• Cerema, (2020). Infrastructures linéaires de transport et oiseaux - Enjeux, impacts et mesures d’atténuation, Collection : Connaissances, ISBN :   978-2-37180-408-1. 54p.
   
• Cerema, (2015). Infrastructures Linéaires de Transport et Reptiles - Application à trois espèces protégées à enjeux forts, Note d'information - Environnement-Santé-Risque n°3, ISBN :   978-2-37180-072-6. 21p.