Doctrines, Guides et Méthodes nationales

• MEDDE, (2013). Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturels. Commissariat général au développement durable (CGDD) et Direction de l’Eau et de la Biodiversité (DEB), 230 p.

• MEDDE, (2012), Doctrine relative à la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur le milieu naturel. 9 p.

• MEEM, (2017). La séquence éviter, réduire et compenser : un dispositif consolidé. Collection THEMA, Commissariat général au développement durable (CGDD). 4 p.

• MTES, (2018). Évaluation environnementale. Guide d’aide à la définition des mesures ERC. Auteurs : Alligand G., Hubert S., Legendre T.,  Millard F. et Müller A. Collection THEMA Balises. CGDD, CEREMA. 133 p.

• MTE, (mai 2021). Guide pour la mise en oeuvre de l'évitement : concilier environnement et aménagement des territoires.                                                                                                                                                                                          Rédaction : Alexia Andreadakis, Fabien Benoit, Daniel Berthault, Charlotte Bigard, Frédérique Millard* (CGDD). 80 p.

L’enjeu d’un bon évitement dans les plans ou les programmes est majeur car cette échelle d’action permet de prévenir les situations où les projets d’aménagement surviennent dans des zones  écologiquement très sensibles, et donc limiter le risque de contentieux. Ce guide vise à rassembler et à organiser de façon structurée, logique et synthétique tous les éléments conceptuels et méthodologiques adéquats pour rendre compte de ce que peut et doit être une démarche optimale d’évitement.

          Séquence ERC : l'évitement. Fiche pratique à destination des porteurs de plans et programmes d’aménagement

Fiche pratique d'accompagnement du guide, à destination des porteurs de plans et programmes d’aménagement sur l'évitement, dans le cadre de la séquence Eviter-Réduire-Compenser (ERC).

Autoformation, sites en ligne

• Module d'autoformation "La Séquence Eviter, Réduire et Compenser" (2022) : Portail de formation OFB  ou Portail UVED

Formation en ligne en accès libre. Coproduction partenariale Université Virtuelle Environnement et Développement / Office Français de la Biodiversité / AgroParisTech

Comporte 7 grains pédagogiques sur la séquence ERC.