Installations classées pour la protection de l'environnement.
Les ICPE peuvent avoir des impacts (pollution ...) et présenter des dangers (incendie, explosion, ...) sur l'environnement....
Glossaire
Impact significatif sur la biodiversité (i.e. espèces, habitats, fonctionnalités, services écosystémiques) susceptible d'être généré par un aménagement.
Des mesures de réduction sont...
Un indicateur permet de conclure si un objectif est atteint, en voie de l’être ou non. Dans ce dernier cas, il sera nécessaire de recalibrer les moyens pour atteindre cet objectif. Un indicateur...
Une installation d'assainissement non collectif est une installation assurant la collecte, le transport, le traitement et l'évacuation des eaux usées domestiques ou assimilées des...
La nomenclature IOTA concerne les installations, ouvrages, travaux et activités ayant une incidence sur l’eau et les milieux aquatiques.