ERC appliqué aux projet > Éviter > Réglementation > Évitement au sein des Arrêtés inter(ministériels) de Prescriptions Générales (APG) > Installations, Ouvrages, Travaux ou Activités (IOTA) ayant une incidence sur l'eau
ERC appliqué aux projet > Éviter > Réglementation > Évitement au sein des procédures d'instruction > Étude d'incidence environnementale
ERC appliqué aux projet > Éviter > Réglementation > Évitement au sein des procédures d'instruction > Installations, Ouvrages, Travaux ou Activités (IOTA) ayant une incidence sur l'eau
ERC appliqué aux projet > Éviter > Exemples > Cours d'eau
ERC appliqué aux projet > Éviter > Réglementation > Évitement au sein des procédures d'instruction > Incidences sur les objectifs de conservation Natura 2000
ERC appliqué aux projet > Éviter > Exemples > Milieux terrestres
ERC appliqué aux projet > Éviter > Réglementation > Évitement au sein des procédures d'instruction > Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE)
ERC appliqué aux projet > Éviter > Synthèse
ERC appliqué aux projet > Éviter > Réglementation > Évitement au sein des procédures d'instruction > Atteinte aux sites d'intérêt géologique, aux habitats naturels et aux espèces protégées (individus, habitats ou corridors de déplacement)
ERC appliqué aux projet > Éviter > Jurisprudence > Preuve de l'absence de solution alternative