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Réglementation

• Circulaire du 24 juillet 2002 relative à la mise en œuvre du décret n° 2002-2002 du 13 février 2002 modifiant ou créant les rubriques 2.5.0, 2.5.2, 2.5.4 et 2.5.5 de la nomenclature « loi sur l’eau » et des trois arrêtés de prescriptions générales pour les opérations soumises à déclaration au titre de ces rubriques

 

Guides, notes techniques

• Cerema, Amphibiens et dispositifs de franchissement des infrastructures de transport terrestre, 2019, Collection : Connaissances. ISBN : 978-2-37180-328-2. 58p.
   
• Cerema, Clôtures routières et ferroviaires & faune sauvage - Critères de choix et recommandations d’implantation, 2019, Collection : Connaissances. ISBN : 978-2-37180-351-0. 36p.
   
• Cerema, (2019). Infrastructures linéaires de transport et oiseaux - Enjeux, impacts et mesures d’atténuation, Collection : Connaissances. ISBN :   978-2-37180-408-1. 54p.
   
• Cerema, (2015). Infrastructures Linéaires de Transport et Reptiles - Application à trois espèces protégées à enjeux forts, Note d'information - Environnement-Santé-Risque n°3 ISBN :   978-2-37180-072-6. 21p.
   
• AFB, Donald D., de Billy V. & Georges N., (2018). Bonnes pratiques environnementale - Cas de la protection des milieux aquatiques en phase chantier : anticipation des risques, gestion des sédiments et autres sources potentielles de pollutions des eaux, Collection Guides et protocoles, 148 p.

 

• Comité français pour les techniques routières (CFTR), (juillet 2007). Guide technique : Chantiers routiers et préservation du milieu aquatique, Management environnemental et solutions techniques. édité par le Sétra, 122 p.

 

• Sétra, (2013). Petits ouvrages hydrauliques et continuités écologiques - Cas de la faune piscicole. Note d'information du Sétra – Série Economie environnement conception n°96, 25 p.