ERC appliqué aux projet > Éviter > Réglementation > Évitement au sein des Arrêtés inter(ministériels) de Prescriptions Générales (APG) > Installations, Ouvrages, Travaux ou Activités (IOTA) ayant une incidence sur l'eau
ERC appliqué aux projet > Éviter > Réglementation > Évitement au sein des procédures d'instruction > Étude d'incidence environnementale
ERC appliqué aux projet > Éviter > Réglementation > Évitement au sein des procédures d'instruction > Installations, Ouvrages, Travaux ou Activités (IOTA) ayant une incidence sur l'eau
ERC appliqué aux projet > Éviter > Exemples > Cours d'eau
ERC appliqué aux projet > Éviter > Réglementation > Évitement au sein des procédures d'instruction > Incidences sur les objectifs de conservation Natura 2000
ERC appliqué aux projet > Éviter > Exemples > Milieux terrestres
ERC appliqué aux projet > Éviter > Réglementation > Évitement au sein des procédures d'instruction > Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE)
ERC appliqué aux projet > Éviter > Synthèse
ERC appliqué aux projet > Réduire - phase chantier > Méthodes et outils > Présenter une mesure de réduction dans un dossier de demande soumis à instruction
ERC appliqué aux projet > Compenser > Réglementation > Compensation au sein des procédures d'instruction > IOTA ayant une incidence sur l'eau