Aller au contenu principal
Accueil

Ministère de la Transition écologique

 

Office Français de la Biodiversité

  • ERC Qu'est-ce que c'est ?
      1. Définition
      2. Quizz
      3. Jeux sérieux
      4. Liens vers d'autres sites
      5. En savoir plus
  • ERC Appliqué aux projets
      1. Procédures concernées
        1. Projets concernés
        2. Réglementation
        3. Jurisprudence
        4. Méthodes & outils
        5. En savoir plus
      2. Éviter
        1. Synthèse
        2. Définition
        3. Réglementation
        4. Jurisprudence
        5. Exemples
        6. Méthodes et outils
        7. Retour d'expériences
        8. En savoir plus
      3. Réduire - phase chantier
        1. Synthèse
        2. Définition
        3. Réglementation
        4. Jurisprudence
        5. Exemples
        6. Méthodes et outils
        7. Retour d'expériences
        8. En savoir plus
      4. Réduire - aménagements définitifs
        1. Synthèse
        2. Définition
        3. Réglementation
        4. Jurisprudence
        5. Exemples
        6. Méthodes et outils
        7. Retour d'expériences
        8. En savoir plus
      5. Compenser
        1. Synthèse
        2. Définition
        3. Réglementation
        4. Jurisprudence
        5. Exemples
        6. Méthodes et outils
        7. Retour d'expériences
        8. En savoir plus
      6. Suivre
        1. Définition
        2. Réglementation
        3. Jurisprudence
        4. Exemples
        5. Méthodes et outils
        6. Retour d'expériences
        7. En savoir plus
      7. Accompagner
        1. Définition
        2. Exemples
        3. Méthodes et outils
        4. Retour d'expériences
        5. En savoir plus
  • ERC Appliqué aux plans et programmes
  • Restauration hydromorphologique
Menu

Plan local d'urbanisme intercommunal

Retour à l'index du glossaire

Footer menu

  • Qui sommes-nous ?
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Glossaire
  • Contact
  • ERC
    • Définition
    • Quizz
    • Jeux sérieux
    • Liens vers d'autres sites
    • En savoir plus
  • ERC
    • Procédures concernées
      • Projets concernés
      • Réglementation
        • Synthèse par procédure d'instruction
          • Synthèse par procédures d’instruction
        • Étude d'impact
        • Étude d'incidence environnementale
        • IOTA ayant une incidence sur l'eau
        • Dérogation à la protection stricte
        • Natura 2000
        • ICPE
        • Autorisation « défrichement »
        • Autorisation supplétive
      • Jurisprudence
        • Eviter-Réduire-Compenser
          • Absence de mesures ERC
          • Mesures ERC et raison impérative d’intérêt public majeur
          • Hiérarchie de la séquence
          • Des mesures suffisantes et appropriées
          • Estimation du coût des mesures ERC
          • Prononcé d’une mesure d’expertise par le juge
          • Efficacité des mesures ERC
        • Référés
          • Urgence
          • Doute sérieux quant à la légalité de la décision
      • Méthodes & outils
        • Procédure d’examen au cas par cas
        • Étude d’impact
        • Étude d’incidence environnementale
        • IOTA ayant une incidence sur l’eau
          • Déclaration « loi sur l’eau »
          • Autorisation environnementale
        • Natura 2000
      • En savoir plus
    • Éviter
      • Synthèse
      • Définition
      • Réglementation
        • Évitement au sein des procédures d'instruction
          • Étude d'impact
          • Étude d'incidence environnementale
          • IOTA ayant une incidence sur l'eau
          • Atteinte aux sites, habitats et espèces d'intérêt
          • Natura 2000
          • ICPE
          • Défrichement
        • Au sein des APG
          • IOTA ayant une incidence sur l'eau
      • Jurisprudence
        • Preuve de l’absence de solution alternative
        • Evitement géographique
        • Evitement en termes d’opportunité du projet
        • Evitement technique
      • Exemples
        • Milieux terrestres
        • Cours d'eau
        • Zones humides
        • Lacs
      • Méthodes et outils
        • Présenter une mesure d’évitement dans un dossier soumis à instruction
        • Évaluer les services écosystémiques
        • Comparer différentes alternatives
        • Caractère « irremplaçable »
        • Vérifier l’éligibilité d’une mesure à l’évitement
          • Demande de dérogation à l’interdiction de destruction d’espèces protégées
          • Etude d'impact
          • decla eau
          • étude incidence
      • Retour d'expériences
      • En savoir plus
    • Réduire - phase chantier
      • Synthèse
      • Définition
      • Réglementation
        • Réduction au sein des procédures d'instruction
          • Dérogation à la protection stricte de sites d’intérêt géologique, des habitats naturels, des espèces animales ou végétales et de leurs habitats - Cloned
          • Installations, Ouvrages, Travaux ou Activités (IOTA) ayant une incidence sur l'eau
        • Réduction (phase chantier) au sein des Arrêtés (inter)ministériels de Prescriptions Générales
          • Installations, Ouvrages, Travaux ou Activités (IOTA) ayant une incidence sur l'eau
      • Jurisprudence
        • Réduction des risques de destruction d’espèces ou d’habitats
        • Justification des mesures de réduction
      • Exemples
        • Cours d'eau
          • Dérivation provisoire d’un cours d’eau
          • Franchissement provisoire des cours d’eau
      • Méthodes et outils
        • Présenter une mesure de réduction dans un dossier de demande soumis à instruction
      • Retour d'expériences
      • En savoir plus
    • Réduire - aménagements définitifs
      • Synthèse
      • Définition
      • Réglementation
        • Réduction au sein des procédures d'instruction
          • Atteinte aux espèces protégées (individus, habitats ou corridors de déplacement)
          • Installations, Ouvrages, Travaux ou Activités (IOTA) ayant une incidence sur l'eau
        • Réduction (aménagements définitifs) au sein des APG
          • IOTA ayant une incidence sur l'eau
      • Jurisprudence
        • Réduction technique
        • Réduction géographique
        • Justification des mesures de réduction
      • Exemples
        • Continuité écologique (aquatique)
        • Hydroélectricité
        • Restauration hydromorphologique
        • Travaux en rivières
        • Zones humides
        • Création de plans d'eau
        • Vidanges/chasses de plans d'eau
      • Méthodes et outils
        • Présenter une mesure de réduction dans un dossier de demande soumis à instruction
      • Retour d'expériences
      • En savoir plus
    • Compenser
      • Synthèse
      • Définition
      • Réglementation
        • Au sein des procédures d'instruction
          • Étude d'impact
          • Étude d'incidence environnementale
          • ICPE
          • IOTA ayant une incidence sur l'eau
          • Notice des incidences Natura 2000
        • Compensation au sein des Arrêtés inter(ministériels) de Prescriptions Générales (APG)
          • Installations, Ouvrages, Travaux ou Activités (IOTA) ayant une incidence sur l'eau
      • Jurisprudence
        • Prise en compte des mesures de compensation
        • Pertinence de mesures de compensation prévues
        • Prise en compte des avis, recommandations et expertises sur les mesures de compensation
        • Principes relatifs aux mesures de compensation
          • Equivalences qualitative et quantitative relatives aux mesures de compensation
          • Plus-value écologique des mesures de compensation
          • Proximité géographique et temporelle relatives aux mesures de compensation
          • Faisabilité des mesures de compensation
          • Efficacité des mesures de compensation
          • Pérennité des mesures de compensation
        • Conséquences de l’absence de mesure de compensation
        • Modification des mesures de compensation
      • Exemples
        • Cours d'eau
          • Cours d'eau
          • Impacts résiduels négatifs significatifs à compenser en cours d'eau
        • Zones humides
          • Zones humides
          • Impacts résiduels négatifs significatifs à compenser en zones humides
      • Méthodes et outils
        • Inventaire des sites à fort potentiel de gain écologique
        • Géolocaliser les sites de compensation
        • Dimensionner une mesure de compensation
        • Sécuriser une mesure de compensation
          • Sécurisation avec acquisition foncière
          • Sécurisation sans acquisition foncière
        • Présenter une mesure de compensation
        • Prescrire une mesure de compensation dans un acte administratif
        • Mettre en œuvre une mesure de compensation
        • Vérifier l'éligibilité d'une mesure à la compensation
          • Vérifier l'éligibilité d'une mesure à la compensation
      • Retour d'expériences
      • En savoir plus
    • Suivre
      • Définition
      • Réglementation
        • Suivi au sein des procédures d'instruction
          • Étude d'impact
          • Incidences sur les objectifs de conservation Natura 2000
        • Suivi au sein des Arrêtés inter(ministériels) de Prescriptions Générales (APG)
          • Installations, Ouvrages, Travaux ou Activités (IOTA) ayant une incidence sur l'eau
      • Jurisprudence
        • Mesures de suivi
      • Exemples
        • Continuité écologique (aquatique)
          • Travaux en rivières
          • test
            • Seuil ou barrage
            • Dévalaison
            • Montaison
            • Eclusées barrage réservoir
            • Fil de l'eau avec tronçon court-circuité
            • Fil de l'eau sans tronçon court-circuité
            • Renouvellement autorisation
            • Renouvellement concession éclusées barrage réservoir
            • Renouvellement fil de l'eau avec tronçon court-circuité
            • Mise en conformité continuité écologique
            • Modulation ou réduction du débit réservé
            • Turbinage débit réservé
        • Hydroélectricité
        • Restauration hydromorphologique
        • Travaux en rivières
        • Création de plans d'eau
        • Vidanges/chasses de plans d'eau
        • Zones humides
      • Méthodes et outils
        • Mettre en œuvre une mesure de suivi
        • Présenter une mesure de suivi dans un dossier soumis à instruction
        • Établir un protocole de suivi
        • suivi d’une mesure de compensation
      • Retour d'expériences
      • En savoir plus
    • Accompagner
      • Définition
      • Exemples
        • Milieux continentaux
      • Méthodes et outils
        • Mettre en œuvre une mesure d'accompagnement
      • Retour d'expériences
      • En savoir plus
  • ERC
  • Restauration hydromorphologique