Aller au contenu principal
Ministère de la Transition écologique
Office Français de la Biodiversité
Toggle navigation
ERC
Qu'est-ce que c'est ?
Définition
Quizz
Jeux sérieux
Liens vers d'autres sites
En savoir plus
ERC
Appliqué aux projets
Procédures concernées
Projets concernés
Réglementation
Jurisprudence
Méthodes & outils
En savoir plus
Éviter
Synthèse
Définition
Réglementation
Jurisprudence
Exemples
Méthodes et outils
Retour d'expériences
En savoir plus
Réduire - phase chantier
Synthèse
Définition
Réglementation
Jurisprudence
Exemples
Méthodes et outils
Retour d'expériences
En savoir plus
Réduire - aménagements définitifs
Synthèse
Définition
Réglementation
Jurisprudence
Exemples
Méthodes et outils
Retour d'expériences
En savoir plus
Compenser
Synthèse
Définition
Réglementation
Jurisprudence
Exemples
Méthodes et outils
Retour d'expériences
En savoir plus
Suivre
Définition
Réglementation
Jurisprudence
Exemples
Méthodes et outils
Retour d'expériences
En savoir plus
Accompagner
Définition
Exemples
Méthodes et outils
Retour d'expériences
En savoir plus
ERC
Appliqué aux plans et programmes
Restauration hydromorphologique
Menu
Accueil
resterre fdfd
fdfdfdfdfdffd
ERC
Définition
Quizz
Jeux sérieux
Liens vers d'autres sites
En savoir plus
ERC
Procédures concernées
Projets concernés
Réglementation
Synthèse par procédure d'instruction
Synthèse par procédures d’instruction
Étude d'impact
Étude d'incidence environnementale
IOTA ayant une incidence sur l'eau
Dérogation à la protection stricte
Natura 2000
ICPE
Autorisation « défrichement »
Autorisation supplétive
Jurisprudence
Eviter-Réduire-Compenser
Absence de mesures ERC
Mesures ERC et raison impérative d’intérêt public majeur
Hiérarchie de la séquence
Des mesures suffisantes et appropriées
Estimation du coût des mesures ERC
Prononcé d’une mesure d’expertise par le juge
Efficacité des mesures ERC
Référés
Urgence
Doute sérieux quant à la légalité de la décision
Méthodes & outils
Procédure d’examen au cas par cas
Étude d’impact
Étude d’incidence environnementale
IOTA ayant une incidence sur l’eau
Déclaration « loi sur l’eau »
Autorisation environnementale
Natura 2000
En savoir plus
Éviter
Synthèse
Définition
Réglementation
Évitement au sein des procédures d'instruction
Étude d'impact
Étude d'incidence environnementale
IOTA ayant une incidence sur l'eau
Atteinte aux sites, habitats et espèces d'intérêt
Natura 2000
ICPE
Défrichement
Au sein des APG
IOTA ayant une incidence sur l'eau
Jurisprudence
Preuve de l’absence de solution alternative
Evitement géographique
Evitement en termes d’opportunité du projet
Evitement technique
Exemples
Milieux terrestres
Cours d'eau
Zones humides
Lacs
Méthodes et outils
Présenter une mesure d’évitement dans un dossier soumis à instruction
Évaluer les services écosystémiques
Comparer différentes alternatives
Caractère « irremplaçable »
Vérifier l’éligibilité d’une mesure à l’évitement
Demande de dérogation à l’interdiction de destruction d’espèces protégées
Etude d'impact
decla eau
étude incidence
Retour d'expériences
En savoir plus
Réduire - phase chantier
Synthèse
Définition
Réglementation
Réduction au sein des procédures d'instruction
Dérogation à la protection stricte de sites d’intérêt géologique, des habitats naturels, des espèces animales ou végétales et de leurs habitats - Cloned
Installations, Ouvrages, Travaux ou Activités (IOTA) ayant une incidence sur l'eau
Réduction (phase chantier) au sein des Arrêtés (inter)ministériels de Prescriptions Générales
Installations, Ouvrages, Travaux ou Activités (IOTA) ayant une incidence sur l'eau
Jurisprudence
Réduction des risques de destruction d’espèces ou d’habitats
Justification des mesures de réduction
Exemples
Cours d'eau
Dérivation provisoire d’un cours d’eau
Franchissement provisoire des cours d’eau
Méthodes et outils
Présenter une mesure de réduction dans un dossier de demande soumis à instruction
Retour d'expériences
En savoir plus
Réduire - aménagements définitifs
Synthèse
Définition
Réglementation
Réduction au sein des procédures d'instruction
Atteinte aux espèces protégées (individus, habitats ou corridors de déplacement)
Installations, Ouvrages, Travaux ou Activités (IOTA) ayant une incidence sur l'eau
Réduction (aménagements définitifs) au sein des APG
IOTA ayant une incidence sur l'eau
Jurisprudence
Réduction technique
Réduction géographique
Justification des mesures de réduction
Exemples
Continuité écologique (aquatique)
Hydroélectricité
Restauration hydromorphologique
Travaux en rivières
Zones humides
Création de plans d'eau
Vidanges/chasses de plans d'eau
Méthodes et outils
Présenter une mesure de réduction dans un dossier de demande soumis à instruction
Retour d'expériences
En savoir plus
Compenser
Synthèse
Définition
Réglementation
Au sein des procédures d'instruction
Étude d'impact
Étude d'incidence environnementale
ICPE
IOTA ayant une incidence sur l'eau
Notice des incidences Natura 2000
Compensation au sein des Arrêtés inter(ministériels) de Prescriptions Générales (APG)
Installations, Ouvrages, Travaux ou Activités (IOTA) ayant une incidence sur l'eau
Jurisprudence
Prise en compte des mesures de compensation
Pertinence de mesures de compensation prévues
Prise en compte des avis, recommandations et expertises sur les mesures de compensation
Principes relatifs aux mesures de compensation
Equivalences qualitative et quantitative relatives aux mesures de compensation
Plus-value écologique des mesures de compensation
Proximité géographique et temporelle relatives aux mesures de compensation
Faisabilité des mesures de compensation
Efficacité des mesures de compensation
Pérennité des mesures de compensation
Conséquences de l’absence de mesure de compensation
Modification des mesures de compensation
Exemples
Cours d'eau
Cours d'eau
Impacts résiduels négatifs significatifs à compenser en cours d'eau
Zones humides
Zones humides
Impacts résiduels négatifs significatifs à compenser en zones humides
Méthodes et outils
Inventaire des sites à fort potentiel de gain écologique
Géolocaliser les sites de compensation
Dimensionner une mesure de compensation
Sécuriser une mesure de compensation
Sécurisation avec acquisition foncière
Sécurisation sans acquisition foncière
Présenter une mesure de compensation
Prescrire une mesure de compensation dans un acte administratif
Mettre en œuvre une mesure de compensation
Vérifier l'éligibilité d'une mesure à la compensation
Vérifier l'éligibilité d'une mesure à la compensation
Retour d'expériences
En savoir plus
Suivre
Définition
Réglementation
Suivi au sein des procédures d'instruction
Étude d'impact
Incidences sur les objectifs de conservation Natura 2000
Suivi au sein des Arrêtés inter(ministériels) de Prescriptions Générales (APG)
Installations, Ouvrages, Travaux ou Activités (IOTA) ayant une incidence sur l'eau
Jurisprudence
Mesures de suivi
Exemples
Continuité écologique (aquatique)
Travaux en rivières
test
Seuil ou barrage
Dévalaison
Montaison
Eclusées barrage réservoir
Fil de l'eau avec tronçon court-circuité
Fil de l'eau sans tronçon court-circuité
Renouvellement autorisation
Renouvellement concession éclusées barrage réservoir
Renouvellement fil de l'eau avec tronçon court-circuité
Mise en conformité continuité écologique
Modulation ou réduction du débit réservé
Turbinage débit réservé
Hydroélectricité
Restauration hydromorphologique
Travaux en rivières
Création de plans d'eau
Vidanges/chasses de plans d'eau
Zones humides
Méthodes et outils
Mettre en œuvre une mesure de suivi
Présenter une mesure de suivi dans un dossier soumis à instruction
Établir un protocole de suivi
suivi d’une mesure de compensation
Retour d'expériences
En savoir plus
Accompagner
Définition
Exemples
Milieux continentaux
Méthodes et outils
Mettre en œuvre une mesure d'accompagnement
Retour d'expériences
En savoir plus
ERC
Restauration hydromorphologique
